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RESTRICTION RELATIVES À L'EXPORTATION

Clément Design Canada accepte uniquement les commandes en provenance d’Amérique du Nord. Toute commande devant être expédiée ailleurs qu'en Amérique du Nord est considérée comme une commande internationale. Malheureusement nous ne traitons pas ce type de commande pour l’instant.

Les prix affichés sont hors taxe. Les taxes de vente peuvent s'appliquer à votre commande, selon l'endroit où vous habitez.

  1. Commandes livrées au Québec (Canada): La taxe sur les produits et service (TPS) de 5 % s'applique, de même que la taxe de vente du Québec (TVQ), de 9.975% pour toutes les commandes livrées à une adresse au Québec. (Sauf articles ou les taxes ne s’appliquent pas)

  2. Commandes livrées dans les autres provinces canadiennes: Seule la taxe sur les produits et services (TPS) de 5 % s'applique, sauf pour le Nouveau-Brunswick, Terre-Neuve et l'Ontario où la taxe chargée est de 13%, l'île du Prince Edouard où la taxe chargée est de 14%, et la Nouvelle-Écosse où la taxe chargée est de 15%.

  3. Commandes livrées aux États-Unis: Les commandes expédiées à une adresse aux États-Unis ne sont pas taxables. Commandes livrées ailleurs dans le monde

Cette catégorie inclut toutes les commandes devant être expédiées hors du continent nord-américain. Pour les frais d'expédition, veuillez communiquer avec nous par courriel ou par téléphone au 514-750-6050.

 

CORRECTION DES ERREURS OU DES FAUTES D'IMPRESSION

Nous nous efforçons d'éviter les erreurs. Notre façon de corriger les erreurs varie selon le type d'erreur. Par exemple, si la description d'un produit est incorrecte, nous la corrigeons.

En général, vous devez savoir que le prix et la disponibilité d'un produit peuvent changer sans préavis. Quand une erreur est trouvée, nous la corrigeons. Clement Design Canada se réserve le droit d'annuler une offre et de corriger des erreurs, des imprécisions ou des omissions, même après qu'une commande a été passée, et même si la commande a été confirmée et que votre carte de crédit a été débitée. Si votre carte de crédit a déjà été débitée du montant de l'achat et si votre commande est annulée, Clement Design Canada vous remboursera en créditant votre carte de crédit du montant facturé. Ce sont le règles propres aux banques qui stipulent quand votre compte sera crédité de ce montant.